Informations juridiques
Mentions légales
La présente page identifie l’éditeur de la vitrine DARNA ZWINA et précise le rôle du site par rapport à la boutique Etsy.
1. Éditeur du site
Nom commercial : DARNA ZWINA
Exploitant : Zohair EJJMAL
Statut : Auto-entrepreneur de droit marocain
Numéro d’inscription au Registre national de l’auto-entrepreneur : 003845701000014
Identifiant fiscal / ICE, si applicable : à compléter ou indiquer « non applicable »
Adresse professionnelle : Lot 1070, secteur 01, Mers El Kheir, Témara, Maroc
Adresse électronique professionnelle : zohairejjmal@gmail.com
Téléphone professionnel : +212 667 831 357
Le directeur de la publication est Zohair EJJMAL.
2. Hébergement
La vitrine est publiée au moyen du service ChatGPT Sites fourni par OpenAI. Les informations définitives d’identification et de contact de l’hébergeur doivent être reprises des conditions contractuelles du service au moment de l’ouverture publique.
Prestataire : OpenAI, L.L.C.
Adresse : 1455 Third Street, San Francisco, CA 94158, États-Unis
Contact de l’hébergeur : Centre d’aide OpenAI
Téléphone de l’hébergeur : à confirmer auprès du prestataire
3. Rôle de la vitrine et rôle d’Etsy
Ce site présente l’univers, l’histoire et le catalogue DARNA ZWINA. Il ne recueille actuellement aucun paiement et ne conclut aucune vente. Les commandes seront conclues exclusivement sur la boutique Etsy officielle de DARNA ZWINA. Le prix définitif, les caractéristiques du produit, les modalités de paiement et de livraison applicables sont ceux affichés sur Etsy au moment de la commande.
Etsy est une plateforme indépendante. DARNA ZWINA demeure responsable des créations et des obligations qui lui incombent en qualité de vendeur. Les services de paiement et certaines fonctions techniques sont fournis selon les conditions propres à Etsy.
4. Propriété intellectuelle
La marque, le nom DARNA ZWINA, les textes, illustrations, affiches, photographies, éléments graphiques et fichiers proposés sont protégés par les règles applicables à la propriété intellectuelle. Sauf autorisation écrite, toute reproduction, revente, redistribution, mise à disposition, modification substantielle ou exploitation commerciale est interdite.
L’achat d’un fichier numérique confère uniquement la licence précisée dans les conditions de vente ; il ne transfère aucun droit de propriété intellectuelle.
5. Responsabilité
DARNA ZWINA veille à l’exactitude des informations présentées. La vitrine peut toutefois être mise à jour, notamment concernant les produits, prix et disponibilités. Les informations contractuelles sont celles de la fiche Etsy au moment de l’achat.
6. Droit applicable et consommateurs
L’activité de l’éditeur est établie au Maroc et relève notamment de la loi marocaine n° 31-08 relative à la protection du consommateur et de la loi n° 09-08 relative à la protection des données à caractère personnel. Lorsque les créations sont proposées à des consommateurs situés en France ou dans l’Union européenne, les dispositions impératives de protection des consommateurs de leur pays de résidence demeurent applicables lorsqu’elles ne peuvent être écartées par contrat.
La zone de commercialisation prévue comprend la France, la Belgique, le Luxembourg, Monaco, la Suisse et le Maroc. La disponibilité effective de chaque produit et les éventuelles restrictions territoriales sont indiquées sur sa fiche Etsy.
Dernière mise à jour : 15 septembre 2026.